Au sein de chaque entreprise, la comptabilité est indispensable, et cela, qu’importe le domaine d’activité. Il y a aussi le bic comptabilité. Qu’est-ce que c’est ? À quoi sert-il ? Qui est concerné par ce régime ? BIC ou Bénéfices Industriels et Commerciaux, il s’agit en réalité d’une composante du revenu qui est soumis à l’impôt. Les bénéfices peuvent être réalisés par une personne physique qui effectue son travail dans le domaine commercial, artisanal ou même industriel.
Le BIC : qu’est-ce que c’est ?
Le
régime réel simplifié bic correspond en réalité au bénéfice annuel d’une société. Il est déjà déterminé par le compte de résultat en comptable. Il figure comme une catégorie de revenus. Et bien sûr, comme tous les autres revenus au sein d’une entreprise ou d’un groupe, ils appartiennent aux revenus imposables du foyer fiscal. Vous avez la possibilité de vous inscrire en ligne pour déclarer chaque année vos revenus. Pour éviter les mauvaises surprises et vous assurer que tout se passe bien, vous pouvez faire appel à un service de
prestation bic. Notez cependant que l’abattement automatique de plus de 10 % sur les salaires n’est plus concerné par les BIC. Pour en savoir plus sur le sujet, suivez le site
comptabilite-bnc.fr.
Toutes les personnes physiques qui exercent leur travail dans le secteur commercial, industriel ou artisanal sont concernées par les BIC. Ces deniers sont liés directement à leur compte. Ce sont plus particulièrement les auto-entrepreneurs qui sont aussi touchés par ce système. Il peut s’agir du domaine commercial, de la vente de marchandises, de la location, du logement, de l’immobilier, de la restauration, du transport, etc. En industrie, tout ce qui est transformation, extraction, manutention, et même stockage est concerné. Et dans le secteur artisanal, ce sont les professions qui nécessitent du savoir-faire spécifique.
La forme juridique qui est assujettie aux BIC
L’activité professionnelle est le premier point à prendre en compte pour être assujettie aux BIC. Mais la forme juridique en joue aussi un rôle important. D’ailleurs, c’est essentiel pour chaque entreprise. Un exploitant individuel, cela dit un auto-entrepreneur ou un travailleur indépendant qui exerce ses services en son propre nom est personnellement imposable sur l’intégralité de ses bénéfices. Pour un travailleur qui effectue son travail sous forme EURL ou encore Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, il faut faire une déclaration des BIC réalisée à l’entreprise. Les deux parties sont associées.
Pour un collaborateur dans une entreprise à plusieurs personnes, les BIC concernent uniquement une partie du bénéfice. Cela se lie également au nombre de parts sociales de la société concernée. Quoi qu’il en soit, sachez qu’avec la
fiscalité bic, le taux est toujours calculé avec les revenus générés en une année.
Quelques cas particuliers qui sont assujettis aux BIC
Certains cas particuliers qui n’appartiennent pas aux secteurs imposés par les règles peuvent aussi être touchés par le
bic réel simplifié. Il y a par exemple les loueurs de biens immobiliers. Seulement, il est important que le bien en question soit inscrit à l’actif de l’activité professionnelle concernée. Cela touche également les marchands des biens qui optent pour des biens équipés par des mobiliers indispensables pour la réalisation de l’activité professionnelle. Et il y a les propriétaires qui mettent leur fonds de commerce en action pour louer à un tiers. Et cela sans qu’ils aient besoin d’exercer eux-mêmes les activités professionnelles dans un siège.
Par ailleurs, il est désormais possible d’opter pour le régime micro BIC. C’est le cas si l’activité est reconnue. Il faut en même temps s’assurer que les recettes ne dépassent pas les 23 000 euros en une année. Et les prélèvements sociaux de 20 % sont aussi ajoutés.